Loupio a écrit:
Tu achètes un véhicule en belgique ht
Le vendeur demande au banquier de payer la taxe en france
Quand elle a payée elle justifie et le vendeur libère le véhicule.
Tu n’as plus de contact avec le service des impôts a payer un quitus comme avant.
Bonjour Loupio
Un véhicule achetée hors France est payée HT. C’est ainsi depuis plusieurs années. Le vendeur t’envoyait le document type mines de conformité ou avant le barre rouge après réception du quitus fiscal payée en France. Apres suivant le pays, si le document est comme notre 208 achetée en Pologne en langue étrangère, il faut l’envoyer au siège de Peugeot en France pour le recevoir en Français. Sans ce document l’imat en France est impossible.
Cela doit être très récent comme procédure.
On se rappelle très bien avoir été au trésor public régler la TVA qui nous remettait un quitus fiscal que l’on envoyait ensuite au concessionnaire hors frontière France mais Européen.
Nous ne voyons pas très bien comment s’articule la transaction et l’interaction de la banque sur le paiement de la TVA au trésor public pour un particulier et la relation avec la concession européenne.
Concernant la TVA payée en France, c’est tout à fait exact du fait du fait que c’est le pays où on immatricule définitivement le véhicule.
Nous venons juste de commander une 2008 Peugeot à un concessionnaire Allemand. On verra comment ça s’articule avec ce nouveau règlement.