Collectif California
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un nouveau COAST Belge
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Auteur:  olive4 [ 04 Oct 2020 09:05 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Tu ne l'auras pas gardé longtemps en effet !
Il avait combien de kilomètres ?
Ton calcul de le vendre aussi rapidement est sans doute de ne pas ou peu perdre d'argent non ? Si c'est le cas et que tu n'as besoin du California en hiver, c'est un excellent choix.
Je l'ai eu fait sur de nombreux véhicules il y a quelques années.
Tu es toujours sous garantie et aucun entretien à faire.

EDIT : j'étais entrain de rédiger mon message et tu as dû répondre juste avant ! :lol:
Auteur:  Loupio [ 04 Oct 2020 20:05 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Un français achéte en Belgique en hors taxe belge mais le véhicule ne sort pas du pays tant que ta banque n’a pas envoyé le justificatif de l’etat comme quoi t’as payer la taxe a ton vendeur.
Tva belge21% et france 20%.
Auteur:  lacazer [ 04 Oct 2020 20:22 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Oui olive4, nos messages se sont croisés :wink:

Loupio, je ne comprends pas ton message.
Un français achete hors taxes en Belgique puis paie la TVA en France. Le quitus fiscal ainsi obtenu étant nécessaire à la demande de CG française.je ne vois pas d'intervention de la banque dans la demarche.
Auteur:  Speed [ 04 Oct 2020 20:40 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
bonsoir lacazer je t'ai fait un MP :wink:
Auteur:  lacazer [ 04 Oct 2020 22:10 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Hello Speed,

Je sais mais je n'arrive pas à t'écrire... Pb d'activation de ta boîte mp...
Auteur:  Loupio [ 04 Oct 2020 22:19 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Tu achètes un véhicule en belgique ht
Le vendeur demande au banquier de payer la taxe en france
Quand elle a payée elle justifie et le vendeur libère le véhicule.
Tu n’as plus de contact avec le service des impôts a payer un quitus comme avant.
Auteur:  Loupio [ 04 Oct 2020 22:20 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Lacazer je t’ai aussi fait un mp
Auteur:  Jeeper cj7.91 [ 05 Oct 2020 00:33 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Loupio a écrit:
Tu achètes un véhicule en belgique ht
Le vendeur demande au banquier de payer la taxe en france
Quand elle a payée elle justifie et le vendeur libère le véhicule.
Tu n’as plus de contact avec le service des impôts a payer un quitus comme avant.


Bonjour Loupio

Un véhicule achetée hors France est payée HT. C’est ainsi depuis plusieurs années. Le vendeur t’envoyait le document type mines de conformité ou avant le barre rouge après réception du quitus fiscal payée en France. Apres suivant le pays, si le document est comme notre 208 achetée en Pologne en langue étrangère, il faut l’envoyer au siège de Peugeot en France pour le recevoir en Français. Sans ce document l’imat en France est impossible.

Cela doit être très récent comme procédure.
On se rappelle très bien avoir été au trésor public régler la TVA qui nous remettait un quitus fiscal que l’on envoyait ensuite au concessionnaire hors frontière France mais Européen.

Nous ne voyons pas très bien comment s’articule la transaction et l’interaction de la banque sur le paiement de la TVA au trésor public pour un particulier et la relation avec la concession européenne.

Concernant la TVA payée en France, c’est tout à fait exact du fait du fait que c’est le pays où on immatricule définitivement le véhicule.

Nous venons juste de commander une 2008 Peugeot à un concessionnaire Allemand. On verra comment ça s’articule avec ce nouveau règlement.
Auteur:  Loupio [ 05 Oct 2020 07:19 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
C’est comme ça que mon vendeur belge chez qui je viens de commander un calif va faire.
J’avais aussi du passer par les impots et quitus pour un achat a MADRID, mais il t a trés longtemps.
Auteur:  lacazer [ 06 Oct 2020 12:11 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Je viens de vérifier sur le site gouvernemental et le particulier peut encore faire les démarches pour le paiement de la TVA en direct avec les impôts (dématérialisation obligatoire pour l'agglomération de Lilles et certainement fortement conseillée ailleurs).
La demande au centre des impôts devant être faite au plus tard 15 jours après livraison du véhicule.
Le délais pour déposer la demande d'immatriculation est de 1 mois.

Donc à priori, pas de contrainte légale de rentrer avec le véhicule en France pour faire les démarches.

A suivre.
Auteur:  olelet [ 06 Oct 2020 13:54 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
J'ai acheté un Ford Ranger en Espagne début 2020.

J'ai fait un virement SEPA du montant HT au concessionnaire de Bilbao pour qu'il puisse libérer le véhicule.
J'ai commandé le transport pour le rapatrier en France.
Le concessionnaire m'a fourni la facture, le certificat de conformité.
J'ai immatriculer le véhicule en WW (70 €) pour pouvoir rouler trois mois peinard.
J'ai payer ma TVA en France quelques semaines plus tard au centre des impôts de ma ville pour obtenir mon Quitus fiscal.

Une fois le quitus fiscal en poche j'ai fait immatriculer mon véhicule définitivement.

Aujourd'hui en Europe c'est très facile d'acheter un véhicule dans l'espace Schengen et je ne comprends pas le rapport avec la banque ?
Auteur:  Hippo29 [ 06 Oct 2020 14:26 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Hasard du calendrier
Lu dans Ouest-France aujourd'hui :
Fichier(s) joint(s):
Resized_20201006_152044_2934.jpg
Resized_20201006_152044_2934.jpg [ 230.05 Kio | Vu 6903 fois ]
Auteur:  lacazer [ 06 Oct 2020 15:02 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Merci Hippo29, ça confirme ce que j'ai pu lire.
Auteur:  olelet [ 06 Oct 2020 16:51 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Le département du Nord a été le premier à dématérialiser le Quitus Fiscal.
j'ai rempli le CERFA N° 15291-01 envoyé par mail, fait le virement aux Impôts et reçu en retour par mail également le Quitus.

Pour une fois avec l'administration c'est simple rapide et efficace.
Auteur:  Crazypolett [ 11 Oct 2020 22:07 ]
Sujet du message:  Re: un nouveau COAST Belge
Bonsoir à tous!

Avec mon homme on vient enfin d'acheter notre bébé, les choses sérieuses commencent! Un T5 importé d'Allemagne. Et nous sommes donc dans les papiers pour le rendre "français" :)
Pour ce fameux quitus fiscal, est-ce que vous avez fourni les pièces justificatives traduites par un traducteur agréé??
La carte grise de Zuruck (c'est son ptit nom :D) est en allemand bien sur, et je me demande si elle nécessite une traduction pour la demande du saint Quitus... Ça rallongerait la procédure tout ça :( Sans parler du prix éventuel de cette traduction...

Merci d'avance pour vos réponses!
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