Bonjour Mata'i,
Nous avons réfléchi longuement à toutes ces histoires (je vous raconterai bientôt pourquoi), et après de multipes contacts avec VW France et avec la DREAL (ancienne DRIRE, ou service des mines), voilà ce que j'en ai compris.
1)
Pour faire très simple : c'est le certificat de conformité européen qui fait foi, et au moment de l'établissement de la carte grise en préfecture, le classement du calif en VP ou VASP est automatique. La seule chose désagréable, c'est qu'en France, la préfecture ne nous rend pas le certificat de conformité du véhicule après immatriculation (alors que c'est un document essentiel en cas de transformation ultérieure du véhicule !)
Précisions sur la conformité réglementaire du produit en VP ou VASP
Classement du California en VP assujetti au paiement de l'écotaxe :
- N° du Type commençant par 7HM
- Certificat de conformité comportant l'appellation KOMBILIMOUSINE
- traduit sur la CG par VP dans la case J2 et BREAK en J3.
Classement du California en VASP exonéré de l'écotaxe :
- N° du Type commençant par 7HMA
- Certificat de conformité comportant l'appellation WOHNMOBILE
- traduit sur la CG par SA (ou VASP) en J2 et CARAVANE en J3.
Tant qu'on ne veut rien changer à son véhicule, il n'y a aucun problème, on est en règle avec la loi et il n'y a rien à faire.
Citation:
Cela veux t-il dire que tout les califs qui viennent d'Allemagne ou autre sont hors la loi quand ils sont en VP?
Il n'y a pas que des califs allemands qui sont en VP (le nôtre est bien français, acheté neuf fin 2006, et c'est un VP)
Citation:
Cela veux t-il dire que si on veut rester dans les clous il faut repasser son calif aux mines?
C'est inutile, et de toutes façons, si on voulait repasser son calif aux mines ... ils demanderaient une copie du certificat de conformité, et ils constateraient ... qu'il n'y a rien à faire ! Histoire vécue.
2)
Pour essayer de répondre à ta première question ... paragraphe à ne pas lire sans aspirine !! Citation:
Comment se fait-il que des califs soient en VP, alors que ce sont de vrais campings cars?
Les california confort ont une cuisine inamovible, donc ils devraient tous être en VASP / CARAVANE.
Je crois que la question tient à la charge utile du véhicule :
CU = Poids Total Autorisé en Charge (poids maximum) - Poids du véhicule en ordre de marche (avec tous les pleins faits et le chauffeur compté pour 75 kg) = rubrique F2 - rubrique G
La charge utile calculée comme ça est nickel pour une homologation en VASP : je peux vous faire le calcul, mais c'est expliqué plus clairement sur
Buspirit ...
... c'est parti : pour un VASP, CU = 10 x nb de places assises + 10 x longueur du véhicule + 75 x nombre de passagers (c'est-à-dire places assises - 1)
Ex pour nous : 315 kg pour un calif 4 places assises.
Sauf que G est un poids théorique, pour un véhicule sorti d'usine sans options ... or certaines options sont lourdes (le 4 motion par exemple) ... et du coup, la charge utile réelle peut devenir un peu limite pour un camping-car, alors qu'elle est dans les clous pour un VP.
Mais la question ne devient un problème que si tu veux repasser ton calif aux mines (DREAL) pour une raison ou une autre (travaux de transformation) : à ce moment-là, ils voient que tu as une cuisine, donc tu dois passer en VASP, donc ils pèsent ton calif pour de vrai (G réel !!) et calculent ta charge utile ... et ils en déduisent le nombre de passagers ... et si ta CU est trop faible, tu risques de la Dreal avec une place assise en moins ... embêtant si tu dois laisser le petit dernier sur le bord de la route !
3)
En résumé, pour être en règle avec la loi, la carte grise est le seul document officiel pour ton véhicule, donc tu dois respecter ce qui est écrit dessus :
- les trois seules rubriques qui dépendent de ta bonne volonté sont :
S1 : nombre de places assisses (y compris le conducteur) ... 4 ou 5 places selon les modèles (pour notre 4 motion 2006, c'est 4 places)
F2 : PTAC ou masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service (en kg) ... 3000 kg pour la plupart des califs confort, 3080 kg pour les nouveaux 4 motions, je crois : c'est ça que les gendarmes vérifient de temps en temps, et qui est passible d'amende et d'immobilisation du véhicule si tu dépasses de 5% (tu peux repartir en t'étant délesté de ton petit dernier ou de ta belle mère) ; certaines déchetteries permettent de peser son véhicule pour vérifier
F3 : PTRA pour ceux qui tractent une remorque
- pour les autres rubriques, tu peux faire tous les travaux que tu veux sans les déclarer à la DREAL ... tant qu'ils n'entraînent aucune "transformation notable au sens règlementaire" (c'est l'expression consacrée), c'est à dire que rien de ce qui est listé sur la carte grise n'est modifié(par exemple, changer la hauteur du véhicule, jusqu'à 4 mètres !!). Mais si tu changes un élément de la carte grise (par exemple, faire passer le PTAC à 3200 kg en mettant des ressorts renforcés), alors il faut faire une demande de RTI (Réception à Titre Isolé) à la DREAL ... et là, tu commences à rigoler !!
Voilà, j'ai été un peu longue, mais je n'ai pas réussi à faire plus simple ... j'espère quand même que j'ai été à peu près claire !!
J'ai mis quelques mois à comprendre tout ça ...
Profitez bien de vos califs
@+
Surmjolk