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MessagePosté: 22 Juin 2018 21:10 
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Inscription: 22 Juin 2018 20:48
Messages: 3
Bonjour à la communauté !

Ne trouvant pas notre bonheur en France, nous avons acheté un California Beach neuf en Allemagne que je vais aller chercher prochainement.
Je souhaiterais savoir si parmi vous, certain ont fait l'expérience d'une importation récemment et de la procédure à suivre pour faire immatriculer son véhicule.
Malgré la richesse du Web , je n'ai pas réussi à trouver des infos fiables et récentes sur les démarches administratives à suivre ...

J'ai notamment les difficultés suivantes :

1) j'ai obtenu du garage allemand les papiers du véhicule : "Fahrzeugbrief" + certificat de conformité en Allemand. Sur la base de ces documents , je ne trouve pas évident de remplir le Cerfa 13749*04 car les champs ne correspondent pas forcément. Exemple : pour remplir le taux de Co2 (champ V.7) sur le Cerfa, j'ai le choix entre trois types de mesure fournies sur le certificat de conformité allemand (ville , route, mixte). Lequel doit on renseigner ? D'autres champs, comme par exemple la puissance administrative nationale (P.6) ne figurent pas sur les papiers .

2) Comment obtenir une immatriculation provisoire rapidement ? Sachant que ma préfecture impose de faire les démarches via le site ANTS, j'ai envoyé une demande comme une bouteille à la mer (avec le Cerfa seulement partiellement complété)... Je n'ai aucune idée du délai dans lequel l'administration va me répondre ce qui risque de m'obliger à passer la frontière avec les plaques provisoires allemande (ce qui est normalement interdit !)

Donc si certains parmi vous ont déjà accompli ces démarches, je serais très heureux de pouvoir profiter de leur expérience !

François


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MessagePosté: 22 Juin 2018 22:18 
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Inscription: 18 Mai 2018 20:14
Messages: 215
Localisation: Alsace
Bonjour François et bienvenu sur ce Forum,

Voici quelques éléments de réponse, en espérant que cela puisse t'être utile. J'ai déjà acheté plusieurs véhicules en Allemagne (pas des Califs...), mais c'était il y a assez longtemps, à une époque où il existait encore des guichets en préfecture...

En réponse à tes questions:
1) A mon sens, il ne faut pas remplir les cases pour lesquelles tu as un doute, en principe il devraient pouvoir compléter les éléments manquants par le numéro de réception par type (rubrique "K" sur les certificats d'immatriculation français, commence par la lettre "e"), celui-là est important. Pour le CO2, c'est certainement la valeur en cycle mixte.
2) En Allemagne il existe des plaques temporaires (Kurzzeitkennzeichen, avec un bandeau jaune, non utilisable en France en principe) et les plaques Export (Ausfuhrkennzeichen, avec un bandeau rouge). Ces dernières te permettent de circuler en France, la durée peut être choisie (+ c'est long, + c'est cher). Tu trouveras quelques infos intéressantes sur le site suivant :
https://www.cec-zev.eu/fr/themes/vehicu ... llemandes/

Petites questions hors topic :
- S'agissant d'un Beach, as-tu trouvé une solution pour l'immatriculer en VASP en France, plutôt qu'en VP, sinon il faudra t'acquitter du lourd malus français.
- Personnellement j'avais comparé les tarifs France et Allemagne en neuf, sur une version Ocean cependant. Le prix catalogue neuf allemand était moins cher, mais le véhicule était sensiblement moins bien équipé. En ajoutant les options pour parvenir à un équipement identique, le tarif catalogue allemand était finalement supérieur. Reste bien sûr la réduction consentie par le concessionnaire, ou le mandataire.

_________________
California T6 Ocean TSI 204 DSG 2018


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MessagePosté: 23 Juin 2018 07:14 
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Inscription: 22 Juin 2018 20:48
Messages: 3
Bonjour Speeder et merci pour ta réponse !

Ça me rassure d'apprendre que l'administration pourra compléter les champs manquants du cerfa :)

Concernant les plaques: je connais effectivement ces deux options et le concessionnaire m'avait laissé le choix. Lorsqu'on demande une "Ausfuhrkennzeichen" , le concessionnaire doit obligatoirement s'enregistrer comme propriétaire du véhicule (à moins d'aller faire les démarches soi même en Allemagne). Du coup pour éviter ça, j'ai opté pour les "Kurzzeitkennzeichen" en espérant recevoir une immatriculation provisoire à temps ... mais je ne sais pas comment m'assurer du délai de l'administration française pour obtenir cette immatriculation provisoire !

Sinon pour les autres questions :
- Non, je n'ai pas fait immatriculer en VASP, car ayant 3 enfants et ayant pris la version 150ch, je devrais pouvoir déduire le malus de mes impôts
- Effectivement, je ne crois pas qu'on fasse forcément une grande affaire en achetant en Allemagne plutôt qu'en France. Les prix sont à mon avis au même niveau. L'intérêt réside plutôt dans la disponibilité immédiate des véhicules ! Par contre , j'ai eu la bonne surprise d'apprendre que je n'aurai pas à payer l'écart entre TVA allemande (19%) et TVA française (20%) contrairement à ce que j'ai pu lire sur Internet. Ayant payé la TVA en Allemagne, le centre des impôts m'a délivré le quitus fiscal sans devoir rien payer de plus.


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MessagePosté: 24 Juin 2018 21:22 
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Inscription: 07 Mar 2006 21:23
Messages: 390
Localisation: 21 DIJON
Bonjour François,
Je viens d'importer il y a deux semaines un Calif Coast de Belgique. J'ai fait moi-même les opérations d'immatriculation.
- pour le formulaire CERFA, j'ai utilisé le 13750 qui est beaucoup plus simple à remplir.
- pour le délai j'ai eu mon immatriculation définitive en quelques jours, mais j'ai du relancer le CERT. Pas besoin d'immatriculation W si ton dossier est complet.
- pour la TVA je suis très surpris que les impôts français ne t'ai pas fait payer la TVA. Pour un véhicule neuf, (moins de 6 mois et moins de 6000 km), l'achat se fait hors taxes et tu payes obligatoirement 20% de TVA au service des impôts qui te délivre le quitus.
C'est seulement si le véhicule a plus de 6 mois et plus de 6000 km que tu es exempté du paiement de la TVA en France, et à condition de l'avoir acheté TTC en Allemagne.

_________________
T6 COAST 150 TDI BVM6 4Mo 2019 - blocage de différentiel - Seikel Désert HD - Toit manuel.


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MessagePosté: 03 Juil 2018 16:29 
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Inscription: 22 Juin 2018 20:48
Messages: 3
Merci pour vos messages.

A toute fin utile, je vous fais part de mon retour d'expérience :
Le véhicule réceptionné à la frontière allemande (à Strasbourg), j'ai pu obtenir le jour même des plaques provisoires françaises. En effet, de nombreux garages proposent ce service mais pas tous acceptent de s'occuper de véhicules importés. Il faut un peu d'habitude pour déchiffrer les papiers allemands et remplir le formulaire (à la frontière, ils sont habitués). Le garage suivant m'a été recommandé :
garage Anthony
35 rue markstein
67100 Strasbourg
Personnellement, je n'ai pas pu le tester car le service des immatriculations était fermé le vendredi... Je suis passé par un autre garage qui avait moins l'habitude et j'ai pu effectivement constater que cette formalité pouvait être compliquée même pour des professionnels.


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