Collectif California
https://www.t5calif.info/forum/

Carte Grise du Calif et Genre National
https://www.t5calif.info/forum/viewtopic.php?f=17&t=3114
Page 1 sur 3

Auteur:  kingbolo [ 04 Avr 2011 13:19 ]
Sujet du message:  Carte Grise du Calif et Genre National

Bonjour à tous,

Je fais finalement partie du groupe. Je viens d'acheter mon Calif T5 comfortline 140cv. Tres tres content donc. Ca fait un bout de temps que je lis ce forum (au moins 1 an) et finalement je vais pouvoir participer moi aussi !

J'ai acheté mon California d'occasion en Italie et je vais le faire immatriculer en France. J'ai juste une question pour ce qui est du genre national sur la carte grise du vehicule. Sur la carte grise italienne il est enregistré comme VASP - AUTOCARAVAN.

J'ai vu que bcp sur ce forum ont leur calif immatriculé comme VP BREAK.

Ma question :
- Est ce que c'est mieux d'etre immatriculé en VP / BREAK ou en VASP / CARAVANE ?
- Est ce qu'on peut changer le genre national sachant que mon vehicule en Italie etait immatriculé VASP / AUTOCARAVAN ?

En vous remerciant pour vos reponses

Olive

Auteur:  alesq50 [ 05 Avr 2011 08:38 ]
Sujet du message: 

A mon avis tu ne vas pas avoir le choix. Le genre précédent devrait être enregistré par la préfecture pour la nouvelle CG. C'est ce qui est arrivé récemment à un (nouveau) membre du collectif.
En faisant une petite recherche ... cela peut être trouvable !
Le genre VASP permet de ne pas payer l'écotaxe (1600 €).

Auteur:  Alex74 [ 05 Avr 2011 13:34 ]
Sujet du message: 

+1 (écotaxe) et moins cher en assurance en CC.

Auteur:  cecile.et.julien [ 06 Avr 2011 21:00 ]
Sujet du message: 

Je te mets le lien vers mon récent post : http://www.t5calif.info/forum/viewtopic.php?p=36015

Auteur:  kingbolo [ 06 Avr 2011 21:14 ]
Sujet du message: 

Merci pour les infos, je vous fais savoir ce qu'il en ait pour moi des que j'ai ma carte grise.

Olive

Auteur:  mata'i [ 20 Nov 2011 12:48 ]
Sujet du message: 

Je suis un peu perdu, au secours!!!!!!!!

Résumons:
Pour l' assurance,( la carte grise en VASP ou VP ), c'est à nous de négocier et de vérifier notre contrat.
Pour les taxes carte grise: il vaut mieux avoir la dénomination VASP (moins de CV), car il y'a pas d'éco taxe en neuf et moins de taxes en occasion.

Mais en ce qui concerne la législation:
Comment ce fait t-il que des califs soient en VP, alors que ce sont de vrais campings cars?
Cela veux t-il dire que tout les califs qui viennent d'Allemagne ou autre sont hors la loi quand ils sont en VP?
Cela veux t-il dire que si on veut rester dans les clous il faut repasser son calif aux mines?
J'ai du mal à tout saisir et je n'ai pas réussi à trouver de réponses, merci de votre aide!! :roll:

Auteur:  Nico du grand nord [ 20 Nov 2011 17:55 ]
Sujet du message: 

Bonsoir

Il me semble que les beach sont d'office VP Break et que les conforts sont VASP pour les origines France ou VP ou VASP pour les ex Allemagne.

J'ai trouvé cette info sur un site de nos cousins à l'étoile :

Si le véhicule était homologué en Allemagne comme PKW, (Personal karwagen, je crois ?) alors il sera homologué en France comme VP.
Par contre, s’il était homologué comme Wohnmobil, alors il sera homologué en France comme VASP (vehicule aménagé specifique professionel


Ce débat a déja été tenu ailleurs sur le forum pour info

Pour la carte grise elle revient évidemment moins cher en VASP car moins de chevaux et pas de malus.

Mais dans tous les cas VP ou VASP ce n'est pas toi qui est hors la loi puisque c'est la Pref qui delivre le Certificat d'immatriculation à la vue des pièces présentées. Hormis l'aspect financier des choses cela ne doit pas changer grand chose, le véhicule est bien homologué dans la configuration.

Après pour faire inscrire VASP sur une certificat il faut à mon avis obtenir un certificat de conformité européen qui est censé exempter de passage à la DREAL (ex DRIRE). Il me smeble que ce document peut être obtenu auprès du constructeur moyennant quelques dizaines d'euros.

Le plus simple et pour obtenir un avis officiel est de poser la question au service des cartes grises de la pref dont tu depends !

CDLT

Auteur:  kingbolo [ 21 Nov 2011 11:03 ]
Sujet du message: 

En ce qui me concerne, California acheté en Italie.

Quand je l'ai immatriculé en France il a été enregistré comme VASP.

Auteur:  mata'i [ 21 Nov 2011 19:09 ]
Sujet du message: 

J'ai vu un calif confort d'oct 2006 avec une origine France en VP ??

Merci à Nico pour sa réponse.

Auteur:  california34 [ 21 Nov 2011 20:06 ]
Sujet du message: 

Et oui en France ils ont d’abord été commercialisés en VP avant de repasser en VASP pour échapper à la taxe carbone.

Auteur:  surmjolk [ 22 Nov 2011 08:26 ]
Sujet du message: 

Bonjour Mata'i,
Nous avons réfléchi longuement à toutes ces histoires (je vous raconterai bientôt pourquoi), et après de multipes contacts avec VW France et avec la DREAL (ancienne DRIRE, ou service des mines), voilà ce que j'en ai compris.

1) Pour faire très simple : c'est le certificat de conformité européen qui fait foi, et au moment de l'établissement de la carte grise en préfecture, le classement du calif en VP ou VASP est automatique. La seule chose désagréable, c'est qu'en France, la préfecture ne nous rend pas le certificat de conformité du véhicule après immatriculation (alors que c'est un document essentiel en cas de transformation ultérieure du véhicule !)

Précisions sur la conformité réglementaire du produit en VP ou VASP
Classement du California en VP assujetti au paiement de l'écotaxe :
- N° du Type commençant par 7HM
- Certificat de conformité comportant l'appellation KOMBILIMOUSINE
- traduit sur la CG par VP dans la case J2 et BREAK en J3.
Classement du California en VASP exonéré de l'écotaxe :
- N° du Type commençant par 7HMA
- Certificat de conformité comportant l'appellation WOHNMOBILE
- traduit sur la CG par SA (ou VASP) en J2 et CARAVANE en J3.

Tant qu'on ne veut rien changer à son véhicule, il n'y a aucun problème, on est en règle avec la loi et il n'y a rien à faire.
Citation:
Cela veux t-il dire que tout les califs qui viennent d'Allemagne ou autre sont hors la loi quand ils sont en VP?
Il n'y a pas que des califs allemands qui sont en VP (le nôtre est bien français, acheté neuf fin 2006, et c'est un VP)
Citation:
Cela veux t-il dire que si on veut rester dans les clous il faut repasser son calif aux mines?
C'est inutile, et de toutes façons, si on voulait repasser son calif aux mines ... ils demanderaient une copie du certificat de conformité, et ils constateraient ... qu'il n'y a rien à faire ! Histoire vécue.

2) Pour essayer de répondre à ta première question ... paragraphe à ne pas lire sans aspirine !!
Citation:
Comment se fait-il que des califs soient en VP, alors que ce sont de vrais campings cars?
Les california confort ont une cuisine inamovible, donc ils devraient tous être en VASP / CARAVANE.
Je crois que la question tient à la charge utile du véhicule :
CU = Poids Total Autorisé en Charge (poids maximum) - Poids du véhicule en ordre de marche (avec tous les pleins faits et le chauffeur compté pour 75 kg) = rubrique F2 - rubrique G
La charge utile calculée comme ça est nickel pour une homologation en VASP : je peux vous faire le calcul, mais c'est expliqué plus clairement sur Buspirit ...
... c'est parti : pour un VASP, CU = 10 x nb de places assises + 10 x longueur du véhicule + 75 x nombre de passagers (c'est-à-dire places assises - 1)
Ex pour nous : 315 kg pour un calif 4 places assises.
Sauf que G est un poids théorique, pour un véhicule sorti d'usine sans options ... or certaines options sont lourdes (le 4 motion par exemple) ... et du coup, la charge utile réelle peut devenir un peu limite pour un camping-car, alors qu'elle est dans les clous pour un VP.

Mais la question ne devient un problème que si tu veux repasser ton calif aux mines (DREAL) pour une raison ou une autre (travaux de transformation) : à ce moment-là, ils voient que tu as une cuisine, donc tu dois passer en VASP, donc ils pèsent ton calif pour de vrai (G réel !!) et calculent ta charge utile ... et ils en déduisent le nombre de passagers ... et si ta CU est trop faible, tu risques de la Dreal avec une place assise en moins ... embêtant si tu dois laisser le petit dernier sur le bord de la route !

3) En résumé, pour être en règle avec la loi, la carte grise est le seul document officiel pour ton véhicule, donc tu dois respecter ce qui est écrit dessus :
- les trois seules rubriques qui dépendent de ta bonne volonté sont :
S1 : nombre de places assisses (y compris le conducteur) ... 4 ou 5 places selon les modèles (pour notre 4 motion 2006, c'est 4 places)
F2 : PTAC ou masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service (en kg) ... 3000 kg pour la plupart des califs confort, 3080 kg pour les nouveaux 4 motions, je crois : c'est ça que les gendarmes vérifient de temps en temps, et qui est passible d'amende et d'immobilisation du véhicule si tu dépasses de 5% (tu peux repartir en t'étant délesté de ton petit dernier ou de ta belle mère) ; certaines déchetteries permettent de peser son véhicule pour vérifier
F3 : PTRA pour ceux qui tractent une remorque
- pour les autres rubriques, tu peux faire tous les travaux que tu veux sans les déclarer à la DREAL ... tant qu'ils n'entraînent aucune "transformation notable au sens règlementaire" (c'est l'expression consacrée), c'est à dire que rien de ce qui est listé sur la carte grise n'est modifié(par exemple, changer la hauteur du véhicule, jusqu'à 4 mètres !!). Mais si tu changes un élément de la carte grise (par exemple, faire passer le PTAC à 3200 kg en mettant des ressorts renforcés), alors il faut faire une demande de RTI (Réception à Titre Isolé) à la DREAL ... et là, tu commences à rigoler !!

Voilà, j'ai été un peu longue, mais je n'ai pas réussi à faire plus simple ... j'espère quand même que j'ai été à peu près claire !!
J'ai mis quelques mois à comprendre tout ça ... :roll: :roll:

Profitez bien de vos califs :smile: :cool:
@+
Surmjolk

Auteur:  Nico du grand nord [ 22 Nov 2011 09:24 ]
Sujet du message: 

Merci Surmjolk

Toutefois je t'accuse d'avoir creusé le déficit de la sécurité sociale, cela m'a couté 7 à 8 boîtes d'aspirine :grin: Mais tu avais bien prévenu les lecteurs...

En tout cas cela veut dire une chose :

Au moment de l'achat et avec les taxes additionnelles s'appliquant aux califs conforts classés en VP (imports essentiellement) comme le malus écologique + le nombre de chevaux fiscaux plus élevé + le surcoût théorique d'assurance VP/VASP (Cf. autre sujet sur le forum) il convient d'être prévoyant et prudent notamment pour un achat neuf sous peine de devoir débourser plusieurs centaines d'euros de plus et non prévus...

Quand on cumule le nouveau barême du malus écologique et le coût des chevaux fiscaux toujours plus élevé (+25 à 30% ches moi cette année) je présume que l'intéret d'opter pour un calif importé va s'en ressentir (surtout pour un neuf) ? Bien entendu sauf si il y a une astuce plus simple pour homologuer en VASP...

Le tout est d'être averti avant :-?

Auteur:  penkalet [ 22 Nov 2011 20:14 ]
Sujet du message: 

Comme l'a écrit Surmjolk, tu peux très bien avoir un calif importé homologué en VASP (WOHNMOBILE) qui échappera au malus écologique.

Je suppose que les critères d'homologation (VASP/VP) sont identiques chez tous les constructeurs ?
Dans ce cas je pense qu'il est possible de choisir au moment de la commande (en neuf) si on préfère homologué son calif en VASP ou en VP (en tout cas chez mercedes c'est possible de choisir d'homologuer le Marco Polo soit en VASP soit en VP, par contre une fois fait pour en changer c'est autre chose ...)

Auteur:  ABILLY [ 23 Nov 2011 00:31 ]
Sujet du message: 

Bonjour,
sur mon certificat de conformité :
Image

sur ma carte grise :
Image

Mon Calif (2005) m'est parvenu d'Allemagne en octobre 2010. C'est un 7HM.

Salutations

Auteur:  steph74 [ 23 Nov 2011 08:12 ]
Sujet du message: 

Bonjour,
alors que le mien d'avril 2010 venant d'allemagne également est en VOHNMOBILE donc pas eu de malus.
C'est a rien n'y comprendre.

Page 1 sur 3 Heures au format UTC + 1 heure
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
https://www.phpbb.com/